Les travaux de construction sont souvent exposés à des événements qui risquent d’affecter notoirement le cours du projet; chalumeau mal utilisé provoquant le départ d’un incendie, les travaux occasionnant des fissures dans les murs du voisin, l’erreur de conception.etc. sont autant d’exemples qui se produisent devant nos yeux au quotidien.
Il n’est pas toujours aisé de déterminer l’agent responsable du dommage compte tenu des nombreux intervenants sur un chantier (ingénieur, architecte, sous –traitants…) Les cas de force majeure (catastrophe naturelle, acte de sabotage, terrorisme….) constituent aussi des situations à risque dont les effets peuvent être ravageurs.
Pour limiter les conséquences d’un éventuel sinistre il convient pour l’entreprise de souscrire à une police Tous Risques Chantiers et à la réception de l’ouvrage à une Police Responsabilité Civile décennale.
ASSURANCE CHANTIER TOUS RISQUES
Cette assurance est destinée à tous les types de projets de construction. Elle offre une protection complète tant contre les dommages causés à l'ouvrage que contre les dommages matériels et corporels causés aux tiers du fait de l'exécution des travaux.
Elle couvre l'entreprise de construction ou le maître d'œuvre, les ingénieurs, les architectes et tous les intervenants, y compris tous les sous-traitants, qui réalisent les travaux.
Nos équipes étudient vos projets et vous proposent un contrat sur lequel vous pouvez compter :
• Les dommages causés par l'incendie et l'explosion
• L'effondrement
• Les catastrophes naturelles
• Les erreurs de conception
• Les dommages causés aux ouvrages existants
• Les grèves, émeutes et mouvements populaires
• Les dommages qui pourraient autrement être causés à des tiers du fait de votre responsabilité.
ASSURANCE RSPONSABILITE DECENNALE
Souvent les constructions sont confrontées à des problèmes de malfaçon liés à la diversité des intervenants dans les chantiers et au problème de conception et de suivi des ouvrages. De plus, chaque ouvrage constitue en soi un prototype que l’on peut difficilement tester avant sa mise en exploitation.
Par les termes de la loi, l’architecte, l’ingénieur et l’Entrepreneur désigné par le maitre d’ouvrage pour la construction de l’ouvrage sont responsables lorsque, dans les dix années à partir de l’achèvement de l’édifice ou autre ouvrage dont ils ont dirigé ou exécuté les travaux, l’ouvrage s’écroule, en tout ou en partie, ou présente un danger évident de s’écrouler, par défaut des matériaux, par le vice de la construction ou par le vice du sol. « Art 769 du DOC ».
Notre conseil dans ce domaine vous permettra de bénéficier d’une couverture de base respectant les dispositions réglementaires ainsi, que des extensions de garanties qui vous donnent une couverture plus confortable pour couvrir votre responsabilité à l’égard des tiers, les existants, l’étanchéité des constructions ou encore la réévaluation de la valeur des constructions.
