Souvent l’assuré est amené à associer la notion de responsabilité civile à son contrat automobile ou d’habitation où elle est d’office comprise parmi les garanties qu’il réunit.
Cependant, l’assurance responsabilité civile intervient dans différents autres contextes où elle peut couvrir votre entreprise et vos collaborateurs contre des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers dans le cadre de vos activités professionnelles, de l’exploitation de votre entreprise et de la commercialisation de vos produits ou de leur utilisation.
La responsabilité civile est une notion parfois assez complexe à analyser et il est souvent nécessaire de s’en remettre à un spécialiste comme EPEGA pour cerner dans ses contours et dans sa portée avant de prévoir l’intégrer dans un contrat d’assurance.
EPEGA s’appuie sur une démarche spécifique pour adapter à chaque entreprise une assurance responsabilité civile propre à son activité professionnelle.
RESPONSABILITÉ CIVILE EXPLOITATION
La responsabilité civile exploitation est une partie de ce qu’il est convenu d’appeler la « responsabilité civile entreprise ». Cette forme de responsabilité civile permet de couvrir les dommages directs et indirects survenus pendant et du fait de l’exercice des activités professionnelles de l’entreprise. C’est ce qui advient par exemple dans le cas d’une blessure occasionnée à une personne invitée à visiter les ateliers par la chute d’une pile de fournitures.
Entre autres des conseils prodigués, EPEGA, attire tout spécialement l’attention sur la nécessité de distinguer la responsabilité civile exploitation de l’assurance responsabilité civile professionnelle et confronte en permanence votre activité avec les nombreux cas et exemples concrets vécus dans la pratique.
RC PROFESSIONNELLE ET PRODUITS LIVRÉS
L’assurance responsabilité civile professionnelle se définit avant tout par le caractère « après livraison » de ses garanties. En clair une assurance responsabilité civile professionnelle a pour principal objet de garantir l’entreprise contre les préjudices que son activité est susceptible de créer autour d’elle, sans pour autant qu’elle-même ne subisse de dommage matériel ou immatériel. Par exemple, l’assurance responsabilité civile produits après livraison garantit la responsabilité civile contractuelle du fabricant du fait des caractères dangereux du produit, de sa non-conformité, ou des vices cachés. Il en va de même pour les activités de conseil en prestation intellectuelle pure où la responsabilité civile professionnelle peut être engagée, et non la responsabilité civile exploitation, car seuls conseils donnés sont incriminés alors que ni casse de matériel ni dommage à un objet ou une personne ne sont à déplorer.
En spécifiant l’assurance responsabilité civile professionnelle par rapport au comportement de chaque branche d’activité,. EPEGA a principalement entraîné ses conseillers pour évaluer la notion de dommages immatériels non consécutifs; ainsi, nous entendons orienter l’assuré vers les garanties qui le protègent le mieux contre les conséquences sur fautes, erreurs, omissions ou négligences commises dans l’accomplissement de ses obligations contractuelles. Nous proposons donc là aussi une assurance adaptée à chaque secteur.
RESPONSABILITÉ DES MANDATAIRES SOCIAUX
Ou comment garantir le dirigeant pour protéger l’entreprise ?
Les dirigeants se croient protégés, mais les contrats d’assurance habituellement souscrits pour l’activité professionnelle -la responsabilité civile exploitation, par exemple- ne couvrent pas leur responsabilité personnelle de dirigeant d’entreprise dès lors que ses fonctions le conduisent à prendre des décisions pour gérer et développer l’entreprise.
Chefs d’entreprise, dirigeants de droit et dirigeants de fait sont les principaux concernés. Mais les mandataires sociaux ou les responsables d’entreprise qui exercent des fonctions de direction, d’administration ou de surveillance peuvent également voir leur responsabilité engagée. Chaque jour, on découvre de nouvelles possibilités de leur mise en cause face aux évolutions réglementaires, à la jurisprudence plus abondante, et à la recherche constante de responsabilité. Au-delà de la simple faute, elle sanctionne également l’omission ou la négligence, sans parler des cas où la bonne foi du dirigeant risque d’être mise en cause.
La protection mise en avant en matière d’assurance Responsabilité des Dirigeants procure une solution qui peut être:
• Evolutive, en l’étendant à l’ensemble des dirigeants d’un Groupe,
• Complète, avec la prise en charge des frais de défense et des indemnités pour lesquels ils risquent d’être appelés à régler personnellement.
En vous entourant des services d’EPEGA, nous vérifierons tout d’abord si le fait d’assurer votre entreprise procure une couverture suffisante: en analysant les fonctions de votre chef d’entreprise, les risques qui peuvent mettre en jeu sa responsabilité personnelle et exposer son patrimoine personnel ainsi que sa réputation, et le cas échéant vous faire éviter des réclamations de sommes qui atteignent souvent des montants très importants.
